{"id":32696,"date":"2024-12-23T14:35:20","date_gmt":"2024-12-23T20:35:20","guid":{"rendered":"https:\/\/www.nfu.ca\/trade-dispute-panel-decision-forces-mexico-to-end-gm-corn-restrictions\/"},"modified":"2025-10-02T23:29:00","modified_gmt":"2025-10-03T05:29:00","slug":"trade-dispute-panel-decision-forces-mexico-to-end-gm-corn-restrictions","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/trade-dispute-panel-decision-forces-mexico-to-end-gm-corn-restrictions\/","title":{"rendered":"La d\u00e9cision d’un groupe sp\u00e9cial de r\u00e8glement des diff\u00e9rends commerciaux oblige le Mexique \u00e0 mettre fin aux restrictions sur le ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9"},"content":{"rendered":"\n

Un groupe sp\u00e9cial charg\u00e9 des diff\u00e9rends commerciaux s’est prononc\u00e9 contre les restrictions impos\u00e9es par le Mexique \u00e0 l’utilisation de ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 (GM ou g\u00e9nie g\u00e9n\u00e9tique), se rangeant du c\u00f4t\u00e9 des \u00c9tats-Unis et du Canada qui ont forc\u00e9 le Mexique \u00e0 autoriser l’utilisation de ma\u00efs GM dans l’alimentation(1). Les restrictions impos\u00e9es par le Mexique ont \u00e9t\u00e9 contest\u00e9es dans le cadre de l’accord commercial entre le Canada, les \u00c9tats-Unis et le Mexique (ACEUM, ou ACEUM) comme \u00e9tant une restriction commerciale d\u00e9guis\u00e9e, par le gouvernement am\u00e9ricain avec le soutien du Canada en tant que tierce partie.<\/p><\/div>\n\n

\u00ab\u00a0Cette d\u00e9cision du groupe sp\u00e9cial sur le commerce va \u00e0 l’encontre d’un consensus national au Mexique sur la menace que repr\u00e9sente le ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 pour la souverainet\u00e9 alimentaire du Mexique\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Cathy Holtslander, de l’association Union Nationale des Fermiers au Canada. \u00ab\u00a0Le peuple mexicain a le droit de prot\u00e9ger sa relation unique avec le ma\u00efs. <\/p><\/div>\n\n

Le 13 f\u00e9vrier 2023, le Mexique a publi\u00e9 un d\u00e9cret pr\u00e9sidentiel (r\u00e9vis\u00e9) qui pr\u00e9voyait l’arr\u00eat de l’utilisation du ma\u00efs blanc g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 destin\u00e9 aux aliments traditionnels tels que les tortillas et d\u00e9clarait l’intention du Mexique de remplacer \u00e0 terme tout le ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 (jaune) dans les aliments transform\u00e9s.<\/p><\/div>\n\n

\u00ab\u00a0Le Canada s’est joint au d\u00e9fi am\u00e9ricain pour forcer l’ouverture d’un march\u00e9 r\u00e9ticent au ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Lucy Sharratt du R\u00e9seau canadien d’action sur les biotechnologies (Canadian Biotechnology Action Network).<\/p><\/div>\n\n

La d\u00e9cision de 117 pages publi\u00e9e en fin de journ\u00e9e le vendredi 20 d\u00e9cembre par le groupe sp\u00e9cial compos\u00e9 de trois membres n’a pas \u00e9valu\u00e9 les preuves scientifiques sur le ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 fournies par le Mexique, mais a conclu que le Mexique n’avait pas effectu\u00e9 une \u00e9valuation des risques conforme aux termes de l’accord commercial : ACEUM \u00ab\u00a0Le groupe sp\u00e9cial recommande que le Mexique mette ses mesures en conformit\u00e9 avec les obligations qui lui incombent en vertu des chapitres 2 et 9 de l’accord ACEUM. Le groupe sp\u00e9cial reconna\u00eet que le Mexique cherche \u00e0 r\u00e9pondre de bonne foi \u00e0 des pr\u00e9occupations sinc\u00e8res et sugg\u00e8re que ces pr\u00e9occupations soient canalis\u00e9es vers un processus appropri\u00e9 d’\u00e9valuation des risques, des mesures fond\u00e9es sur des principes scientifiques et un dialogue entre toutes les parties \u00e0 l’accord ACEUM afin de faciliter une \u00e9volution constructive.<\/p><\/div>\n\n

Le gouvernement mexicain affirme qu’il se conformera \u00e0 la d\u00e9cision, bien qu’il maintienne que les restrictions sont conformes aux principes de sant\u00e9 publique et aux droits des peuples indig\u00e8nes, \u00e9tablis dans la l\u00e9gislation nationale et dans les trait\u00e9s internationaux auxquels il est partie(2).<\/p><\/div>\n\n

L’interdiction de la culture du ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 en vigueur au Mexique (pour prot\u00e9ger le ma\u00efs indig\u00e8ne de la contamination par les OGM) n’a pas \u00e9t\u00e9 contest\u00e9e et reste en vigueur. Les restrictions impos\u00e9es par le Mexique en 2023 sur l’utilisation du ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 dans l’alimentation visent \u00e0 prot\u00e9ger davantage le ma\u00efs indig\u00e8ne et la sant\u00e9 humaine. Le Mexique est le centre mondial de la diversit\u00e9 du ma\u00efs, qui est un aliment de base du r\u00e9gime alimentaire mexicain et qui est au c\u0153ur de la culture et de l’agriculture mexicaines, de l’histoire et de l’identit\u00e9 nationale. Le ma\u00efs est sacr\u00e9 pour les peuples indig\u00e8nes du Mexique et essentiel \u00e0 leurs pratiques culturelles et spirituelles. <\/p><\/div>\n\n

\u00ab\u00a0La politique mexicaine en mati\u00e8re de ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 visait clairement \u00e0 atteindre plusieurs objectifs \u00e0 la fois, tels que le soutien \u00e0 la biodiversit\u00e9, \u00e0 la diversit\u00e9 culturelle, \u00e0 la souverainet\u00e9 alimentaire, aux droits des peuples indig\u00e8nes, \u00e0 la sant\u00e9 publique et au d\u00e9veloppement \u00e9conomique. Il est malhonn\u00eate de la part du groupe sp\u00e9cial de pr\u00e9tendre que la politique est une \u00ab\u00a0restriction d\u00e9guis\u00e9e au commerce\u00a0\u00bb simplement parce qu’elle peut affecter les importations de ma\u00efs am\u00e9ricain ou canadien. Mais ce faisant, le groupe sp\u00e9cial a commod\u00e9ment \u00e9vit\u00e9 que le Mexique ne d\u00e9fende vigoureusement les restrictions sur le ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 sur la base des exceptions relatives \u00e0 l’environnement et aux droits des peuples autochtones figurant sur le site ACEUM\u00a0\u00bb, d\u00e9clare Stuart Trew, chercheur principal au Centre canadien de politiques alternatives.<\/p><\/div>\n\n

Le Canada n’exporte pas de ma\u00efs vers le Mexique. Le gouvernement canadien a d\u00e9clar\u00e9 que, pour assurer l’avenir des organismes g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9s (OGM) au Canada et pr\u00e9venir les perturbations commerciales dues \u00e0 la contamination ill\u00e9gale par les OGM, les d\u00e9veloppeurs de produits doivent avoir acc\u00e8s \u00e0 tous les march\u00e9s(3).<\/p><\/div>\n\n

\u00ab\u00a0Le Mexique, qui consomme beaucoup de tortillas, est confront\u00e9 \u00e0 de nombreuses incertitudes quant \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 du ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Rick Arnold, du Trade Justice Group de la section Northumberland du Conseil des Canadiens. \u00ab\u00a0Le Mexique a pr\u00e9sent\u00e9 des preuves scientifiques consid\u00e9rables sur les risques li\u00e9s \u00e0 la consommation de ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 et devrait avoir le droit de prendre des d\u00e9cisions en fonction de ses pr\u00e9occupations. Le Canada n’est pas int\u00e9ress\u00e9 par une science rigoureuse puisqu’il a r\u00e9cemment abandonn\u00e9 le contr\u00f4le gouvernemental de la s\u00e9curit\u00e9 des aliments g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9s aux entreprises de biotechnologie elles-m\u00eames. <\/p><\/div>\n\n

Ce r\u00e9sultat montre comment les accords de libre-\u00e9change peuvent \u00eatre utilis\u00e9s pour renverser les d\u00e9cisions d\u00e9mocratiques au profit des int\u00e9r\u00eats des entreprises.<\/p><\/div>\n\n

-30-<\/p><\/div>\n\n

POUR PLUS D’INFORMATIONS<\/h4>\n\n

Cathy Holtslander<\/strong>, Union Nationale des Fermiers, holtslander@nfu.ca ;Lucy Sharratt<\/strong>, coordinatrice, R\u00e9seau canadien d’action sur les biotechnologies, 902 209 4906, coordinator@cban.ca ;Rick Arnold<\/strong>, Trade Justice Group of the Northumberland Chapter of the Council of Canadians, 905 352 2430, rickarnold@xplornet.com ;Stuart Trew<\/strong>, chercheur principal et directeur du projet de recherche sur le commerce et l’investissement, Centre canadien de politiques alternatives, 613 293 2282.<\/p><\/div>\n\n

NOTES<\/h4>\n\n

(1) Rapport final, Accord entre les \u00c9tats-Unis d’Am\u00e9rique, les \u00c9tats-Unis du Mexique et le Canada. Groupe sp\u00e9cial \u00e9tabli en vertu du chapitre 31. Mexique – mesures concernant le ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 MEX-USA-2023-31-01. 20 d\u00e9cembre 2024. https:\/\/ustr.gov\/sites\/default\/files\/Final%20Report%20ENG.pdf(2) Gouvernement du Mexique, Panel del ACEUM distribuye Informe Final en el caso M\u00e9xico – medidas relacionadas con el ma\u00edz gen\u00e9ticamente modificado (MEX-USA-2023-31-01) https:\/\/www.gob.mx\/se\/prensa\/panel-del-t-mec-distribuye-informe-final-en-el-caso-mexico-medidas-relacionadas-con-el-maiz-geneticamente-modificado-mex-usa-2023-31-01(3) Gouvernement du Canada, Avis d’intention de se joindre aux consultations en tant que tierce partie – Mesures mexicaines concernant les produits issus du g\u00e9nie g\u00e9n\u00e9tique, 9 juin 2023.https:\/\/www.international.gc.ca\/trade-commerce\/trade-agreements-accords-commerciaux\/agr-acc\/cusma-aceum\/notice-mexico-gep-avis-mexique-pgm.aspx?lang=eng <\/p><\/div>\n\n

FICHE D’INFORMATION<\/h4>\n\n

R\u00e9seau canadien d’action sur les biotechnologies, Update : Canada and US challenge Mexico’s ban on GM corn, janvier 2024.www.cban.ca\/trade<\/p><\/div>\n\n

L’UNF est une organisation de fermiers\/fermi\u00e8res et de travailleur.se.s agricoles du Canada, qui travaillent ensemble pour mettre en place d\u00e9mocratiquement des politiques agricoles qui garantissent la dignit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des revenus des fermiers\/fermi\u00e8res et des travailleur.se.s agricoles, tout en prot\u00e9geant et en am\u00e9liorant les environnements ruraux pour les prochaines g\u00e9n\u00e9rations. www.nfu.ca<\/p><\/div>\n\n

Le R\u00e9seau canadien d’action sur les biotechnologies (RCAB) rassemble 15 groupes qui effectuent des recherches, surveillent et sensibilisent aux questions relatives au g\u00e9nie g\u00e9n\u00e9tique dans l’alimentation et l’agriculture. Les membres du CBAN sont des associations de fermi\u00e8res, des organisations de d\u00e9fense de l’environnement et de la justice sociale, ainsi que des coalitions r\u00e9gionales de groupes de base. CBAN est un projet de la plateforme partag\u00e9e de MakeWay. www.cban.ca\/corn<\/p><\/div>\n\n

La section de Northumberland est l’une des 45 sections locales du Conseil des Canadiens. Depuis pr\u00e8s de quatre d\u00e9cennies, ces groupes de base s’organisent \u00e0 travers le pays pour d\u00e9fier le pouvoir des entreprises et d\u00e9fendre les gens, la plan\u00e8te et notre d\u00e9mocratie. Ensemble, nous nous sommes battus pour des valeurs fond\u00e9es sur le commerce \u00e9quitable et durable, l’eau propre, la justice climatique, la d\u00e9mocratie et des soins de sant\u00e9 publique plus solides. Le Conseil est une organisation enregistr\u00e9e \u00e0 but non lucratif qui n’accepte pas d’argent de la part d’entreprises ou de gouvernements. www.canadians.org <\/p><\/div>\n\n

Le Centre canadien de politiques alternatives (CCPA) est un institut de recherche non partisan qui produit des recherches et des analyses pour aider les d\u00e9cideurs politiques, les militants et les Canadiens \u00e0 prendre des d\u00e9cisions \u00e9clair\u00e9es. www.policyalternatives.ca <\/p><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Un groupe sp\u00e9cial charg\u00e9 des diff\u00e9rends commerciaux s’est prononc\u00e9 contre les restrictions impos\u00e9es par le Mexique \u00e0 l’utilisation de ma\u00efs g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9 (GM ou g\u00e9nie g\u00e9n\u00e9tique), se rangeant du c\u00f4t\u00e9<\/p>\n","protected":false},"author":239,"featured_media":26033,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_tec_requires_first_save":true,"_EventAllDay":false,"_EventTimezone":"","_EventStartDate":"","_EventEndDate":"","_EventStartDateUTC":"","_EventEndDateUTC":"","_EventShowMap":false,"_EventShowMapLink":false,"_EventURL":"","_EventCost":"","_EventCostDescription":"","_EventCurrencySymbol":"","_EventCurrencyCode":"","_EventCurrencyPosition":"","_EventDateTimeSeparator":"","_EventTimeRangeSeparator":"","_EventOrganizerID":[],"_EventVenueID":[],"_OrganizerEmail":"","_OrganizerPhone":"","_OrganizerWebsite":"","_VenueAddress":"","_VenueCity":"","_VenueCountry":"","_VenueProvince":"","_VenueState":"","_VenueZip":"","_VenuePhone":"","_VenueURL":"","_VenueStateProvince":"","_VenueLat":"","_VenueLng":"","_VenueShowMap":false,"_VenueShowMapLink":false,"_tribe_blocks_recurrence_rules":"","_tribe_blocks_recurrence_description":"","_tribe_blocks_recurrence_exclusions":"","_ecp_custom_4":"","_ecp_custom_7":"","_ecp_custom_9":"","_ecp_custom_10":"","_ecp_custom_12":"","_ecp_custom_13":"","footnotes":""},"categories":[295],"tags":[389,371,609],"post_region":[],"post_campaign":[349,347,353],"class_list":["post-32696","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-communique-de-presse","tag-commerce","tag-edition-genetique","tag-semences","post_campaign-commerce","post_campaign-semences","post_campaign-usmca-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32696","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/239"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=32696"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32696\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":32697,"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32696\/revisions\/32697"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/26033"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=32696"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=32696"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=32696"},{"taxonomy":"post_region","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_region?post=32696"},{"taxonomy":"post_campaign","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.nfu.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_campaign?post=32696"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}